Mentions légales
CNIL : Déclarations légales et obligatoires
Conformément à la loi en vigueur au 1er juin 2000, ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Conformément à la loi française N·78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification de rectification et de suppression de données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, écrivez nous. N° CNIL : EN COURS.
Identification de l’éditeur
S.A.S. Plongée Association loi 1901
Responsable de la publication
S.A.S. Plongée
Responsable de la rédaction
S.A.S. Plongée Personne chargée du droit à l'accès, et à la rectification, de l'information, conformément à la loi 78-17 du 06.01.1978 e-mail : contact@sas-plongee.org
Fournisseur d'hébergement
Nom : OVH
Dénomination ou raison sociale : OVH S.A.R.L.
Création
Philippe AUGER
Maintenance du site
Gilles Godier
24 rue des Mesliers - 37170 CHAMBRAY - 06 60 28 93 39
Compatibilité
Tout navigateur Niveau 4 minimum - Ecran 1024x768 - Millions couleurs.
Pour un meilleur confort de lecture, vous devez disposer des modules libres suivant.
Contenu du site : mise en garde
www.sas-plongee.org est un site d’informations sur les activités du club de plongée subaquatique de Saint-Avertin Sport. Le S.A.S. Plongée ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité et la mise à jour des informations diffusées sur son site Web. Le visiteur reconnaît que l’utilisation de ces informations sont sous sa responsabilité exclusive.
Droits d'auteur et de reproduction
Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d'auteur. Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, sont réservés. La reproduction et l'utilisation du contenu de tout ou partie de ce site autres qu'individuelles et privées sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l'éditeur.
Droits de propriété
Article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle : Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives, vous devez avant toute diffusion obtenir notre autorisation écrite préalable. Pour cela, vous devez nous adresser une demande écrite par e-mail contact@sas-plongee.org en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire. Après accord, il vous sera demandé de citer précisément les sources.
haut de page
